Discussion:Comment créer une AMAP : Différence entre versions
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+ | Dans le cadre de l'élaboration de la rubrique "J'agis" du site web du film "Solutions locales pour un désordre global" (2010), ont participé : Marielle Barbe, Anne-Laure Dano et Juliette Laniray (Agence 914), Cyril Dion et Fabienne Yvain (Colibris). | ||
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+ | la marque AMAP a été déposé par Alliance Provence, il conviendrait de rajouter le sigle (R) | ||
+ | : Bonjour Christian, voici ce que j'ai trouvé sur le [http://www.inpi.fr/fr/questions-faq/liste-des-questions/faq_categorie/autres-questions415.html?cHash=7b73bb32fb site web de l'INPI]. --[[Utilisateur:HertzZ|jluc]] 12 mai 2010 à 22:52 (CEST) | ||
+ | : ''Les lettres ™ ou ® sont utilisées dans les pays anglo-saxons pour mentionner que le nom (ou le signe) est une marque de commerce (TM : trademark), ou a fait l’objet d’un enregistrement (R : registered : marque enregistrée). Alors que l'utilisation de ces lettres a une signification précise dans ces pays, leur utilisation n'a aucune portée juridique en France.'' |
Version actuelle en date du 20 août 2010 à 11:15
Le contenu de cet article provient, à l'origine, du livre de Séverine Millet, "La stratégie du colibri". Le contenu a été synthétisé pour figurer sur le site du Mouvement Colibris (2007). Il a été enrichi grâce aux apports de Bernard-Marie et Benjamin Chiquet. Dans le cadre de l'élaboration de la rubrique "J'agis" du site web du film "Solutions locales pour un désordre global" (2010), ont participé : Marielle Barbe, Anne-Laure Dano et Juliette Laniray (Agence 914), Cyril Dion et Fabienne Yvain (Colibris).
La marque AMAP[modifier]
christian hameau,12.05.10 la marque AMAP a été déposé par Alliance Provence, il conviendrait de rajouter le sigle (R)
- Bonjour Christian, voici ce que j'ai trouvé sur le site web de l'INPI. --jluc 12 mai 2010 à 22:52 (CEST)
- Les lettres ™ ou ® sont utilisées dans les pays anglo-saxons pour mentionner que le nom (ou le signe) est une marque de commerce (TM : trademark), ou a fait l’objet d’un enregistrement (R : registered : marque enregistrée). Alors que l'utilisation de ces lettres a une signification précise dans ces pays, leur utilisation n'a aucune portée juridique en France.