Discussion:Comment créer une AMAP : Différence entre versions
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Le contenu de cet article provient, à l'origine, du livre de Séverine Millet, "La stratégie du colibri". Le contenu a été synthétisé pour figurer sur le site du Mouvement Colibris (2007). Il a été enrichi, en collaboration avec l'Agence 914, dans le cadre de l'élaboration de la rubrique "J'agis" du site web du film "Solutions locales pour un désordre global" (2010). Merci en particulier à Fabienne Yvain, Marielle Barbe, Anne-Laure Dano, Juliette Laniray, et Cyril Dion. | Le contenu de cet article provient, à l'origine, du livre de Séverine Millet, "La stratégie du colibri". Le contenu a été synthétisé pour figurer sur le site du Mouvement Colibris (2007). Il a été enrichi, en collaboration avec l'Agence 914, dans le cadre de l'élaboration de la rubrique "J'agis" du site web du film "Solutions locales pour un désordre global" (2010). Merci en particulier à Fabienne Yvain, Marielle Barbe, Anne-Laure Dano, Juliette Laniray, et Cyril Dion. | ||
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| − | la marque AMAP a été déposé par Alliance Provence, il conviendrait de rajouter le sigle (R)-- | + | == La marque AMAP == |
| + | christian hameau,12.05.10 | ||
| + | la marque AMAP a été déposé par Alliance Provence, il conviendrait de rajouter le sigle (R) | ||
| + | : Bonjour Christian, voici ce que j'ai trouvé sur le [http://www.inpi.fr/fr/questions-faq/liste-des-questions/faq_categorie/autres-questions415.html?cHash=7b73bb32fb site web de l'INPI]. --[[Utilisateur:HertzZ|jluc]] 12 mai 2010 à 22:52 (CEST) | ||
| + | : ''Les lettres ™ ou ® sont utilisées dans les pays anglo-saxons pour mentionner que le nom (ou le signe) est une marque de commerce (TM : trademark), ou a fait l’objet d’un enregistrement (R : registered : marque enregistrée). Alors que l'utilisation de ces lettres a une signification précise dans ces pays, leur utilisation n'a aucune portée juridique en France.'' | ||
Version du 12 mai 2010 à 22:52
Le contenu de cet article provient, à l'origine, du livre de Séverine Millet, "La stratégie du colibri". Le contenu a été synthétisé pour figurer sur le site du Mouvement Colibris (2007). Il a été enrichi, en collaboration avec l'Agence 914, dans le cadre de l'élaboration de la rubrique "J'agis" du site web du film "Solutions locales pour un désordre global" (2010). Merci en particulier à Fabienne Yvain, Marielle Barbe, Anne-Laure Dano, Juliette Laniray, et Cyril Dion.
La marque AMAP
christian hameau,12.05.10 la marque AMAP a été déposé par Alliance Provence, il conviendrait de rajouter le sigle (R)
- Bonjour Christian, voici ce que j'ai trouvé sur le site web de l'INPI. --jluc 12 mai 2010 à 22:52 (CEST)
- Les lettres ™ ou ® sont utilisées dans les pays anglo-saxons pour mentionner que le nom (ou le signe) est une marque de commerce (TM : trademark), ou a fait l’objet d’un enregistrement (R : registered : marque enregistrée). Alors que l'utilisation de ces lettres a une signification précise dans ces pays, leur utilisation n'a aucune portée juridique en France.
