Gestion de l'eau : Différence entre versions
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− | L'eau | + | Le stock d'eau douce planétaire existant est petit. Et de plus, il est en danger. Car cette eau douce, pourtant précieuse, est largement gaspillée et polluée. Peu à peu, celle-ci se raréfie. Au fil des années, sa qualité diminue, tandis que son son prix augmente.<br /> |
+ | La gestion de l'eau devient donc un impératif vital pour la survie des êtres vivants de notre planète. | ||
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− | + | == Recycler et dépolluer == | |
+ | {{Loupe| Eaux usées}} | ||
+ | === Trier pour mieux traiter === | ||
+ | Un meilleur tri de nos eaux usées permettrait de mieux traiter la pollution qu'elles contiennent. En effet, les pollutions ne sont pas les mêmes quand elle sort de la [[machine à laver]] ou de nos toilettes. Des traitements différents et plus efficaces existent. Il suffirait "juste" de séparer les eaux. | ||
− | + | * Eau pluviale : Désigne l'eau issue des précipitations. Les eaux pluviales peuvent constituer la cause de pollutions importantes des cours d'eau, notamment pendant les périodes orageuses. L'eau de pluie se charge d'impuretés au contact de l'[[air]] (fumées industrielles), puis, en ruisselant, des résidus déposés sur les toits et les chaussées des villes (huiles de vidange, [[carburant]]s, résidus de pneus et [[métaux lourds]], ...). En outre, lorsque le système d'assainissement est dit ''unitaire'', les eaux pluviales sont mêlées aux eaux usées domestiques. En cas de fortes précipitations, les contraintes de préservation des installations d'épuration peuvent imposer un déversement de ce mélange très pollué dans le milieu naturel. Enfin, dans les zones urbaines, les surfaces construites rendent les sols imperméables et ajoutent le risque d'inondation à celui de la pollution. | |
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− | + | ==== Épuration collective ==== | |
+ | En ville, les eaux usées circulent dans les égouts jusqu'à une station d'épuration où elles sont filtrées pour enlever les déchets solides et certaines substances. L'eau ainsi "épurée" est relâchée dans le milieu naturel. Cette eau malgré son traitement n'est pas potable et peut contenir différentes substances qui n'ont pas pu être éliminées. | ||
− | + | ==== Épuration individuelle ==== | |
+ | Dans les campagnes et les zones sans canalisations collectives, les eaux usées des maisons passent dans des fosses septiques situées en général sous le [[jardin]]. | ||
+ | Solution avantageuse, en fait, et moins onéreuse.... à condition de bien considérer tous les paramètres !!! | ||
− | * | + | Les points à surveiller de près: |
− | + | * Budget : considérez l'investissement ET la durée garantie d'amortissement (10ans, 20 ans, 25 ans). | |
+ | * Entretien : Il est payant. Donc regardez ce qu'il vous apporte/son coût (garanties pièces, main-d'œuvre et déplacements) | ||
+ | Il est nécessaire pour que votre filière soit sous la responsabilité d'un pro de la dépollution, pour qu'il l'assure, sinon aucun intérêt | ||
+ | Comptez également les vidanges, l'électricité, ... | ||
− | + | ===== traitement selon le texte national (français ?) ===== | |
+ | Installation = pré-traitement + traitement + rejet. Basé sur une décantation puis une filtration. | ||
+ | besoin de place (en moyenne de 25 à 60 m2). Durée de vie limitée (10 à 12 ans). Incinération, 500€ / Tonne, du filtre colmaté. | ||
+ | Aucune garanties de dépollution. Impact sur le milieu et sur les ressources en eau, et le propriétaire en est le seul Responsable (au plan des assurances). | ||
+ | Situation règlementaire : obligation de moyen : épandages, Filtres à Sable, ... | ||
− | == | + | ===== traitement selon les normes Européennes. ===== |
− | + | Même principe, mais là décantation puis épuration. Obligation d'user d'une voie biologique. Garanties de résultat en sortie (Niveau D4). | |
− | + | Meilleure protection de l'environnement. | |
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+ | Boues activées : culture bactérienne libre. Digestion, en milieu oxygéné, de la pollution. Entretien conséquent et coûteux, gain de place, de durée de vie. | ||
+ | Pour être aux normes, demander l'engagement de l'assurance RC pro du traiteur d'eau, vis à vis de la pollution! | ||
+ | Pas de colmatage. | ||
− | + | Biomasse fixée : culture bactérienne fixée. Digestion, en milieu oxygéné, de la pollution. Entretien nettement plus réduit. Là encore, vérifier la couverture assurance ! | |
− | + | Mêmes avantages de place, de durée. | |
− | = | + | Situation règlementaire : |
− | + | * obligation de moyens = fosse toutes eaux puis épuration biologique. | |
+ | * obligation de résultat = D4 (3 paramètres de pollution organique, pour l'instant) | ||
+ | * Couverture assurance pollution (nécessitant prise en charge de l'exploitation du traitement) | ||
− | + | ===== Lagunage. ===== | |
+ | {{Loupe|lagunage}} | ||
+ | Le lagunage est une technique d'épuration des eaux usées par les plantes et micro-organismes.<br /> | ||
+ | Pour un bon résultat, il faudrait se limiter au traitement des eaux grises (pour les problèmes des eaux noires, voir le principe des [[toilettes sèches]].<br /> | ||
+ | Naturelle dans le principe (la maintenance consiste principalement en un fauchage annuel), le principal défaut est le besoin de place et de temps. | ||
− | + | Situation règlementaire : Filières dérogatoires, pas de couvertures en cas de non-conformité au rejet. | |
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+ | En chauffant, grâce à l'[[énergie solaire]] ou autre [[énergie]], l'eau liquide passe à l'état gazeux. | ||
+ | Le majorité des matières dissoutes dans l'eau (minéraux, pollution, ...) ne changeant d'état qu'à des températures nettement supérieure, la vapeur d'eau produite est débarrassée de la [[pollution]] qu'elle contenait. | ||
+ | Il suffit ensuite de condenser la vapeur d'eau pour obtenir une eau purifiée. | ||
+ | C'est le principe du [[désalinisateur solaire]]. | ||
− | + | L'utilisation d'un compresseur de vapeur permet d'augmenter la température de condensation au dessus de la température d'évaporation. Un échangeur thermique permet alors de récupérer l'énergie de condensation dans l'eau évaporée afin d'évaporer l'eau en entrée du dispositif. | |
− | + | La séparation des matières dissoutes ou en suspension est totale | |
+ | Ce principe, utilisé dans l'industrie, permet de réduire fortement la consommation en énergie nécessaire. | ||
− | == | + | == Gestion de l'eau par les pouvoirs publics == |
− | + | [[Fichier:Water_drop_animation_enhanced_small.gif|thumb|450px|right|L'[[eau]], un bien vital très précieux [[Gestion de l'eau|à gérer]] avec parcimonie.]] | |
− | + | En France, les collectivités locales ont deux possibilités pour gérer l'eau : | |
− | En | + | * la gestion directe, en régie |
− | * | + | * la gestion déléguée à une entreprise privée, par affermage ou par concession. |
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− | ''' | + | L'importance de cette délégation de service public s'explique par l'histoire : un État unitaire, fort avec des corps d'ingénieurs d'un côté ; de l'autre un pouvoir local doté de moyens limités. Entre les deux se sont donc insérées des firmes privées dès la deuxième moitié du XIX° siècle : la Compagnie générale des Eaux en 1853 (devenue depuis Veolia), la Société Lyonnaise des eaux et de l’Éclairage en 1880 (devenue Lyonnaise des eaux et filiale de Suez). |
− | ' | + | La situation est différente en Allemagne et en général dans les pays d'Europe du Nord où le niveau local est très fort avec des entreprises municipales qui interviennent sur plusieurs secteurs en même temps (eau, transport, électricité,...). RWE par exemple est ainsi issue de ce type d'entreprises. |
− | ' | + | Au Royaume-Uni, sous Thatcher, une réforme radicale a à la fois dépossédé le niveau local de ses prérogatives et privatisé la gestion mais aussi la propriété des installations. Une autorité de régulation fixe les règles du jeu et contrôle les entreprises. La privatisation du service va ainsi beaucoup plus loin qu'en France où en général seule la gestion est déléguée par la collectivité (affermage). |
− | ' | + | Qu'elle soit en régie ou déléguée, les services de l'eau et de l'assainissement sont soumis à de multiples contrôles techniques et financiers : contrôle de la qualité de l'eau potable par les Ddass (direction départementale des affaires sanitaires et sociales), contrôle des comptes par les chambres régionales des comptes, contrôle juridique par les Préfectures,... |
− | + | D'autre part la gestion de la ressource en eau se fait au niveau des agences de l'eau, qui sont des organismes principalement financiers : ils récupèrent des redevances qui apparaissent sur la facture d'eau et les redistribuent sous forme d'aides aux collectivités et aux entreprises pour gérer la ressource et lutter contre la pollution. | |
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− | La | + | === La régie === |
+ | Si la majorité de la population est sous un régime de délégation de service public, la majorité des collectivités reste cependant en régie. En effet, la plupart des petites communes sont en régie. Celles-ci, de par la faiblesse de leurs moyens, sont souvent à la limite des normes de qualité. Les grandes régies ont par contre tendance à se comporter comme de véritables entreprises. | ||
− | '' | + | Une régie, hormis pour les plus petites, doit être constituée sous forme d'établissement public avec une comptabilité séparée et l'absence de subventions provenant du budget général ("l'eau paye l'eau"). Cette règle, pas toujours respectée, est ainsi bien différente de ce qui se passe par exemple en Allemagne (l'équilibre des comptes se fait au niveau de l'entreprise municipale) ou en Italie (où des subventions abaissent artificiellement le prix payé par l'usager). |
− | + | === La délégation du service public === | |
+ | La majorité de la population (74 % en eau potable) et des grandes villes est donc desservie par un service délégué à une entreprise privée, les trois plus importantes étant Veolia, la Lyonnaise des eaux et la Saur. | ||
− | + | La délégation de service public est une pratique très encadrée juridiquement. Là aussi le principe "l'eau paye l'eau" doit s'appliquer, même si la mutualisation apportée par l'entreprise privée rend plus complexe l'affectation des coûts à tel service particulier. L'observatoire de l'Engref (Ecole nationale du génie rural et des eaux et forêts) recense les procédures de délégation de service public : il ne semble pas y avoir de mouvements massifs soit vers la DSP, soit vers le retour en régie. | |
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− | + | La concession correspond au cas où l'entreprise s'occupe aussi des investissements, au-delà de la simple gestion du service. Il s'agit d'un cas de figure plus rare en France, où la plus grande partie des investissements émane des collectivités (54%) puis des agences de l'eau (23 %). | |
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− | + | La délégation de service public peut porter soit sur la production et le transport de l'eau, soit sur la distribution d'eau, soit sur la collecte des eaux usées, soit sur leur traitement. Il existe de nombreuses situations de panachage des compétences entre public et privé, à commencer par Paris (délégation seulement sur la distribution de l'eau). | |
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− | + | === Critiques === | |
+ | Selon certains, l'objectif de profit des entreprises privées est incompatible avec l'utilisation raisonnée de ce bien commun planétaire. | ||
+ | Certains militent pour municipaliser ou revenir à une gestion publique du service des eaux. | ||
+ | Pour d'autres la gestion privée de l'eau sous contrôle public permet une utilisation mieux raisonnée, mais également plus efficace. Dans un domaine compétitif cohérent, la ressource est équitablement partagée et protégée puisqu'elle est garante d'un profit à long terme. | ||
− | + | Il n'y a bien évidemment pas de modèle idéal de gestion de l'eau, et les modes de fonctionnement sont très différents d'un pays d'Europe à l'autre. Les prix varient entre pays et même à l'intérieur de certains pays. Il est à noter que la pression sur la ressource n'est pas à imposer sur les seules épaules des industries, des compagnies des eaux ou de l'État mais sur l'ensemble des utilisateurs de l'eau. | |
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− | + | == Voir aussi == | |
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− | + | === Liens internes === | |
− | ===Liens internes=== | + | * [[Eau]] |
− | *[[Eau]] | + | * [[Puits]] |
+ | * [[Récupération de l'eau de pluie]] | ||
+ | * [[Toilette sèche]] | ||
+ | * [[Traitement des eaux usées]] | ||
+ | * [[Irrigation]] | ||
− | ===Liens externes=== | + | === Liens externes === |
− | * [http:// | + | * [http://www.epurscop.fr EPURSCOP] |
− | * [http:// | + | * informations sur les méthodes de [http://www.mon-eaudepluie.fr Récupération d'eau de pluie] |
− | * [http://eautarcie.com/ Site de Joseph Országh: Eautarcie] | + | * [http://geonoria.org/default.aspx Concept gratuit de transformation d'eau de mer en eau douce par convecteur solaire] |
− | + | * [http://www.akwa.fr Akwa.fr - La consommation d'eau responsable et durable] | |
+ | * [http://www.eauvivante.net/ Association Eau vivante] | ||
+ | * [http://www.ideau.org/ Association IDEau - Initiatives Développement Eau] | ||
+ | * Gestion globale de l'eau à grande échelle et restauration du climat- [http://pagesperso-orange.fr/biefs.dupilat/ Association des biefs du Pilat ] | ||
+ | * [http://eautarcie.com/ Site de Joseph Országh : Eautarcie] | ||
* [http://www.assemblee-nationale.fr/12/dossiers/eau_milieux_aquatiques.asp Projet de loi sur l'eau et les milieux aquatiques] | * [http://www.assemblee-nationale.fr/12/dossiers/eau_milieux_aquatiques.asp Projet de loi sur l'eau et les milieux aquatiques] | ||
− | * [http://www.assemblee-nationale.fr/12/pdf/cr-cpro/05-06/c0506049.pdf Rapport de la Commission sur le projet de loi sur l'eau et les milieux aquatiques] | + | * [http://www.assemblee-nationale.fr/12/pdf/cr-cpro/05-06/c0506049.pdf Rapport de la Commission sur le projet de loi sur l'eau et les milieux aquatiques <small>PDF</small>] |
* [http://www.assembleenationale.fr/12/propositions/pion2737.asp Proposition de loi N°2737 visant à favoriser la récupération des eaux pluviales] | * [http://www.assembleenationale.fr/12/propositions/pion2737.asp Proposition de loi N°2737 visant à favoriser la récupération des eaux pluviales] | ||
* [http://www.passerelleco.info/breve.php3?id_breve=127 Adoption d'un amendement favorisant la récupération des eaux pluviales] | * [http://www.passerelleco.info/breve.php3?id_breve=127 Adoption d'un amendement favorisant la récupération des eaux pluviales] | ||
+ | * [http://www.environnement.ccip.fr/eau/entreprise/index.htm Gérer l'eau dans l'entreprise] | ||
+ | * [http://www.portedeurope.org/IMG/pdf/CahierVille0506.pdf Article de D. Lorrain sur l'histoire des services urbains <small>PDF</small>] | ||
+ | * [http://www.ifen.fr/acces-thematique/eau.html Le thème "Eau" sur le site de l'Ifen (statistiques)] | ||
+ | * [http://inventions.a.verna.free.fr/chasse.htm Un système d'économie d'eau des toilettes] | ||
+ | * [http://www.eolewater.com/ EoleWater: Une invention qui risque de faire couler beaucoup d'eau!] | ||
+ | * [http://www.lesentreprisesdeleau.com/ Le Blog des Entreprises de l'Eau] | ||
− | ===Bibliographie=== | + | === Bibliographie === |
− | * | + | * ''AQUANIME'' Le coeur de l'eau. La dynamisation de l'eau. Loïc SALLET, 2011, 52' |
− | * | + | * ''Utiliser l'eau de pluie'' par Bertrand Gonthiez, Editions Eyrolles, 2008, 130 p. <small>ISBN|978-2-212-12275-6</small> |
− | * | + | * ''Eau votre vie'' par Louis Faurobert, éd. Charles Corlet, 1992, 341p. |
− | * | + | * ''L'eau'', éd. Biodynamis, Hors-Série 1998 n°l. 84p. |
− | * | + | * ''Connaissance de l'eau'' par Luu Dang Vinh & Claudine Luu, Inderplarn, 1993, 163p. |
− | * | + | * ''L'insoutenable vérité de l'eau'' par Jacques Collin, éd. Guy Trédaniel, 1997, 241p. <small>ISBN 2857079273</small> |
− | * | + | * ''L'eau, le miracle oublié'' par Jacques Collin, éd. Guy Trédaniel, 1993, 239p. <small>ISBN 2857075693</small> |
− | + | * ''De l'orage dans l'eau'' par Philippe Lamotte, Le Vif l'Express n° 2542 du 24 mars 2000. | |
− | * | + | * ''Pluvalor & Traiselect : Introduction à la gestion écologique de l'eau dans la maison'' par Joseph Orszagh, Enviroways P&I, 1998, 70p. |
− | * | + | * ''Le Chaos sensible'' par Theodor Schwenk, Triades-Editions, 1963, 231p. <small>ISBN 2852480778</small> |
− | * | + | * ''L’eau à la maison : mode d’emploi écologique'' par Sandrine Cabrit-Leclerc, Terre vivante, 2005, 155p. <small>ISBN 2914717180</small> |
+ | * ''Guide raisonné de la construction écologique'', Bâtir-Sain (fournisseurs/fabricants - Toilettes, Toilettes à compost, Urinoirs sans eau, Récupération et stockage d’eau pluviale, Douches, robinets, mitigeurs et contrôles, etc.) - [http://batirsain.org/?guide-raisonne-de-la-construction,673.html Table des matières] | ||
+ | * ''La nature de l'eau'' par Yann Olivaux, Editions Marco Pietteur, octobre 2007, 570p. <small>ISBN 2874340383</small> - [http://www.plocher.fr/IMG/pdf/fiche-Plocher-dans-la-nature-de-l-eau-yann-olivaux.pdf Correctif P530]<br /> | ||
+ | <br /> | ||
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+ | {{Portail|Se loger|Écologie|Énergie}} | ||
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+ | [[en:Water management]] | ||
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[[Catégorie:Gestion_de_l%27eau]] | [[Catégorie:Gestion_de_l%27eau]] | ||
+ | [[Catégorie:Vie pratique]] | ||
+ | [[Catégorie:Cultiver]] | ||
+ | [[Catégorie:Permaculture]] | ||
+ | [[Catégorie:Potager]] | ||
+ | [[Catégorie:Comment fait-on ceci ?]] | ||
+ | [[Catégorie:Agriculture biologique]] | ||
+ | [[Catégorie:Consumérisme]] |
Version actuelle en date du 25 août 2013 à 01:58
L'eau est une ressource naturelle essentielle à la vie. Elle est massivement présente sur Terre (70% de la surface du globe); mais surtout sous une forme salée (Sodium).
Le stock d'eau douce planétaire existant est petit. Et de plus, il est en danger. Car cette eau douce, pourtant précieuse, est largement gaspillée et polluée. Peu à peu, celle-ci se raréfie. Au fil des années, sa qualité diminue, tandis que son son prix augmente.
La gestion de l'eau devient donc un impératif vital pour la survie des êtres vivants de notre planète.
la gestion de l'eau et bien
Recycler et dépolluer[modifier]
Trier pour mieux traiter[modifier]
Un meilleur tri de nos eaux usées permettrait de mieux traiter la pollution qu'elles contiennent. En effet, les pollutions ne sont pas les mêmes quand elle sort de la machine à laver ou de nos toilettes. Des traitements différents et plus efficaces existent. Il suffirait "juste" de séparer les eaux.
- Eau pluviale : Désigne l'eau issue des précipitations. Les eaux pluviales peuvent constituer la cause de pollutions importantes des cours d'eau, notamment pendant les périodes orageuses. L'eau de pluie se charge d'impuretés au contact de l'air (fumées industrielles), puis, en ruisselant, des résidus déposés sur les toits et les chaussées des villes (huiles de vidange, carburants, résidus de pneus et métaux lourds, ...). En outre, lorsque le système d'assainissement est dit unitaire, les eaux pluviales sont mêlées aux eaux usées domestiques. En cas de fortes précipitations, les contraintes de préservation des installations d'épuration peuvent imposer un déversement de ce mélange très pollué dans le milieu naturel. Enfin, dans les zones urbaines, les surfaces construites rendent les sols imperméables et ajoutent le risque d'inondation à celui de la pollution.
- Eau blanche : Désigne l'eau résiduaire de papèterie contenant des fibres et autres matières en suspension.
- Eau grise : désigne l’eau résiduaire savonneuse. Les eaux usées provenant de douches, lave-vaisselle et lave-linge sont des eaux grises.
- Eaux noires ou Eaux vannes : les eaux usées provenant des toilettes et devant subir des traitements plus intensifs.
Recyclage en lui-même[modifier]
Épuration collective[modifier]
En ville, les eaux usées circulent dans les égouts jusqu'à une station d'épuration où elles sont filtrées pour enlever les déchets solides et certaines substances. L'eau ainsi "épurée" est relâchée dans le milieu naturel. Cette eau malgré son traitement n'est pas potable et peut contenir différentes substances qui n'ont pas pu être éliminées.
Épuration individuelle[modifier]
Dans les campagnes et les zones sans canalisations collectives, les eaux usées des maisons passent dans des fosses septiques situées en général sous le jardin. Solution avantageuse, en fait, et moins onéreuse.... à condition de bien considérer tous les paramètres !!!
Les points à surveiller de près:
- Budget : considérez l'investissement ET la durée garantie d'amortissement (10ans, 20 ans, 25 ans).
- Entretien : Il est payant. Donc regardez ce qu'il vous apporte/son coût (garanties pièces, main-d'œuvre et déplacements)
Il est nécessaire pour que votre filière soit sous la responsabilité d'un pro de la dépollution, pour qu'il l'assure, sinon aucun intérêt Comptez également les vidanges, l'électricité, ...
traitement selon le texte national (français ?)[modifier]
Installation = pré-traitement + traitement + rejet. Basé sur une décantation puis une filtration. besoin de place (en moyenne de 25 à 60 m2). Durée de vie limitée (10 à 12 ans). Incinération, 500€ / Tonne, du filtre colmaté. Aucune garanties de dépollution. Impact sur le milieu et sur les ressources en eau, et le propriétaire en est le seul Responsable (au plan des assurances). Situation règlementaire : obligation de moyen : épandages, Filtres à Sable, ...
traitement selon les normes Européennes.[modifier]
Même principe, mais là décantation puis épuration. Obligation d'user d'une voie biologique. Garanties de résultat en sortie (Niveau D4). Meilleure protection de l'environnement.
Boues activées : culture bactérienne libre. Digestion, en milieu oxygéné, de la pollution. Entretien conséquent et coûteux, gain de place, de durée de vie. Pour être aux normes, demander l'engagement de l'assurance RC pro du traiteur d'eau, vis à vis de la pollution! Pas de colmatage.
Biomasse fixée : culture bactérienne fixée. Digestion, en milieu oxygéné, de la pollution. Entretien nettement plus réduit. Là encore, vérifier la couverture assurance ! Mêmes avantages de place, de durée.
Situation règlementaire :
- obligation de moyens = fosse toutes eaux puis épuration biologique.
- obligation de résultat = D4 (3 paramètres de pollution organique, pour l'instant)
- Couverture assurance pollution (nécessitant prise en charge de l'exploitation du traitement)
Lagunage.[modifier]
Le lagunage est une technique d'épuration des eaux usées par les plantes et micro-organismes.
Pour un bon résultat, il faudrait se limiter au traitement des eaux grises (pour les problèmes des eaux noires, voir le principe des toilettes sèches.
Naturelle dans le principe (la maintenance consiste principalement en un fauchage annuel), le principal défaut est le besoin de place et de temps.
Situation règlementaire : Filières dérogatoires, pas de couvertures en cas de non-conformité au rejet.
Traitement de l'eau par gazéification[modifier]
En chauffant, grâce à l'énergie solaire ou autre énergie, l'eau liquide passe à l'état gazeux. Le majorité des matières dissoutes dans l'eau (minéraux, pollution, ...) ne changeant d'état qu'à des températures nettement supérieure, la vapeur d'eau produite est débarrassée de la pollution qu'elle contenait. Il suffit ensuite de condenser la vapeur d'eau pour obtenir une eau purifiée. C'est le principe du désalinisateur solaire.
L'utilisation d'un compresseur de vapeur permet d'augmenter la température de condensation au dessus de la température d'évaporation. Un échangeur thermique permet alors de récupérer l'énergie de condensation dans l'eau évaporée afin d'évaporer l'eau en entrée du dispositif. La séparation des matières dissoutes ou en suspension est totale Ce principe, utilisé dans l'industrie, permet de réduire fortement la consommation en énergie nécessaire.
Gestion de l'eau par les pouvoirs publics[modifier]
En France, les collectivités locales ont deux possibilités pour gérer l'eau :
- la gestion directe, en régie
- la gestion déléguée à une entreprise privée, par affermage ou par concession.
L'importance de cette délégation de service public s'explique par l'histoire : un État unitaire, fort avec des corps d'ingénieurs d'un côté ; de l'autre un pouvoir local doté de moyens limités. Entre les deux se sont donc insérées des firmes privées dès la deuxième moitié du XIX° siècle : la Compagnie générale des Eaux en 1853 (devenue depuis Veolia), la Société Lyonnaise des eaux et de l’Éclairage en 1880 (devenue Lyonnaise des eaux et filiale de Suez).
La situation est différente en Allemagne et en général dans les pays d'Europe du Nord où le niveau local est très fort avec des entreprises municipales qui interviennent sur plusieurs secteurs en même temps (eau, transport, électricité,...). RWE par exemple est ainsi issue de ce type d'entreprises.
Au Royaume-Uni, sous Thatcher, une réforme radicale a à la fois dépossédé le niveau local de ses prérogatives et privatisé la gestion mais aussi la propriété des installations. Une autorité de régulation fixe les règles du jeu et contrôle les entreprises. La privatisation du service va ainsi beaucoup plus loin qu'en France où en général seule la gestion est déléguée par la collectivité (affermage).
Qu'elle soit en régie ou déléguée, les services de l'eau et de l'assainissement sont soumis à de multiples contrôles techniques et financiers : contrôle de la qualité de l'eau potable par les Ddass (direction départementale des affaires sanitaires et sociales), contrôle des comptes par les chambres régionales des comptes, contrôle juridique par les Préfectures,...
D'autre part la gestion de la ressource en eau se fait au niveau des agences de l'eau, qui sont des organismes principalement financiers : ils récupèrent des redevances qui apparaissent sur la facture d'eau et les redistribuent sous forme d'aides aux collectivités et aux entreprises pour gérer la ressource et lutter contre la pollution.
La régie[modifier]
Si la majorité de la population est sous un régime de délégation de service public, la majorité des collectivités reste cependant en régie. En effet, la plupart des petites communes sont en régie. Celles-ci, de par la faiblesse de leurs moyens, sont souvent à la limite des normes de qualité. Les grandes régies ont par contre tendance à se comporter comme de véritables entreprises.
Une régie, hormis pour les plus petites, doit être constituée sous forme d'établissement public avec une comptabilité séparée et l'absence de subventions provenant du budget général ("l'eau paye l'eau"). Cette règle, pas toujours respectée, est ainsi bien différente de ce qui se passe par exemple en Allemagne (l'équilibre des comptes se fait au niveau de l'entreprise municipale) ou en Italie (où des subventions abaissent artificiellement le prix payé par l'usager).
La délégation du service public[modifier]
La majorité de la population (74 % en eau potable) et des grandes villes est donc desservie par un service délégué à une entreprise privée, les trois plus importantes étant Veolia, la Lyonnaise des eaux et la Saur.
La délégation de service public est une pratique très encadrée juridiquement. Là aussi le principe "l'eau paye l'eau" doit s'appliquer, même si la mutualisation apportée par l'entreprise privée rend plus complexe l'affectation des coûts à tel service particulier. L'observatoire de l'Engref (Ecole nationale du génie rural et des eaux et forêts) recense les procédures de délégation de service public : il ne semble pas y avoir de mouvements massifs soit vers la DSP, soit vers le retour en régie.
La concession correspond au cas où l'entreprise s'occupe aussi des investissements, au-delà de la simple gestion du service. Il s'agit d'un cas de figure plus rare en France, où la plus grande partie des investissements émane des collectivités (54%) puis des agences de l'eau (23 %).
La délégation de service public peut porter soit sur la production et le transport de l'eau, soit sur la distribution d'eau, soit sur la collecte des eaux usées, soit sur leur traitement. Il existe de nombreuses situations de panachage des compétences entre public et privé, à commencer par Paris (délégation seulement sur la distribution de l'eau).
Critiques[modifier]
Selon certains, l'objectif de profit des entreprises privées est incompatible avec l'utilisation raisonnée de ce bien commun planétaire. Certains militent pour municipaliser ou revenir à une gestion publique du service des eaux.
Pour d'autres la gestion privée de l'eau sous contrôle public permet une utilisation mieux raisonnée, mais également plus efficace. Dans un domaine compétitif cohérent, la ressource est équitablement partagée et protégée puisqu'elle est garante d'un profit à long terme.
Il n'y a bien évidemment pas de modèle idéal de gestion de l'eau, et les modes de fonctionnement sont très différents d'un pays d'Europe à l'autre. Les prix varient entre pays et même à l'intérieur de certains pays. Il est à noter que la pression sur la ressource n'est pas à imposer sur les seules épaules des industries, des compagnies des eaux ou de l'État mais sur l'ensemble des utilisateurs de l'eau.
Voir aussi[modifier]
Liens internes[modifier]
Liens externes[modifier]
- EPURSCOP
- informations sur les méthodes de Récupération d'eau de pluie
- Concept gratuit de transformation d'eau de mer en eau douce par convecteur solaire
- Akwa.fr - La consommation d'eau responsable et durable
- Association Eau vivante
- Association IDEau - Initiatives Développement Eau
- Gestion globale de l'eau à grande échelle et restauration du climat- Association des biefs du Pilat
- Site de Joseph Országh : Eautarcie
- Projet de loi sur l'eau et les milieux aquatiques
- Rapport de la Commission sur le projet de loi sur l'eau et les milieux aquatiques PDF
- Proposition de loi N°2737 visant à favoriser la récupération des eaux pluviales
- Adoption d'un amendement favorisant la récupération des eaux pluviales
- Gérer l'eau dans l'entreprise
- Article de D. Lorrain sur l'histoire des services urbains PDF
- Le thème "Eau" sur le site de l'Ifen (statistiques)
- Un système d'économie d'eau des toilettes
- EoleWater: Une invention qui risque de faire couler beaucoup d'eau!
- Le Blog des Entreprises de l'Eau
Bibliographie[modifier]
- AQUANIME Le coeur de l'eau. La dynamisation de l'eau. Loïc SALLET, 2011, 52'
- Utiliser l'eau de pluie par Bertrand Gonthiez, Editions Eyrolles, 2008, 130 p. ISBN|978-2-212-12275-6
- Eau votre vie par Louis Faurobert, éd. Charles Corlet, 1992, 341p.
- L'eau, éd. Biodynamis, Hors-Série 1998 n°l. 84p.
- Connaissance de l'eau par Luu Dang Vinh & Claudine Luu, Inderplarn, 1993, 163p.
- L'insoutenable vérité de l'eau par Jacques Collin, éd. Guy Trédaniel, 1997, 241p. ISBN 2857079273
- L'eau, le miracle oublié par Jacques Collin, éd. Guy Trédaniel, 1993, 239p. ISBN 2857075693
- De l'orage dans l'eau par Philippe Lamotte, Le Vif l'Express n° 2542 du 24 mars 2000.
- Pluvalor & Traiselect : Introduction à la gestion écologique de l'eau dans la maison par Joseph Orszagh, Enviroways P&I, 1998, 70p.
- Le Chaos sensible par Theodor Schwenk, Triades-Editions, 1963, 231p. ISBN 2852480778
- L’eau à la maison : mode d’emploi écologique par Sandrine Cabrit-Leclerc, Terre vivante, 2005, 155p. ISBN 2914717180
- Guide raisonné de la construction écologique, Bâtir-Sain (fournisseurs/fabricants - Toilettes, Toilettes à compost, Urinoirs sans eau, Récupération et stockage d’eau pluviale, Douches, robinets, mitigeurs et contrôles, etc.) - Table des matières
- La nature de l'eau par Yann Olivaux, Editions Marco Pietteur, octobre 2007, 570p. ISBN 2874340383 - Correctif P530
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