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• de reproduire, distribuer et communiquer cette création au public.
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Transition

En raison de la migration depuis la licence Art-Libre vers la Creative Commons, c'est seulement en date du 27 mars 2009 à 23h59 que les nouveaux contenus seront sous CC-BY-SA. Les anciens seront officiellement sous CC lorsque les contributeurs auront approuvés ce choix. Ce paragraphe sera supprimé une fois la transition effectuée.

Détails

Pour plus de détails, consultez le résumé explicatif cette page ou consultez le code juridique (la version intégrale du contrat).