Ekopedia:Copyright
Sauf mention contraire, tous les contenus publiés sur Ékopédia sont sous licence Creative Commons Paternité et Partage des Conditions Initiales à l'Identique 3.0 (CC-BY-SA 3.0).
Vous êtes libres[modifier]
- de reproduire, distribuer et communiquer cette création au public.
- de modifier cette création.
Selon les conditions suivantes[modifier]
- Paternité. Vous devez citer le nom de l'auteur original de la manière indiquée par l'auteur de l'œuvre ou le titulaire des droits qui vous confère cette autorisation (mais pas d'une manière qui suggérerait qu'ils vous soutiennent ou approuvent votre utilisation de l'oeuvre).
- Partage des conditions initiales à l'identique. Si vous transformez ou modifiez cette œuvre pour en créer une nouvelle, vous devez la distribuer selon les termes du même contrat ou avec une licence similaire ou compatible.
- À chaque réutilisation ou distribution, vous devez faire apparaître clairement aux autres les conditions contractuelles de mise à disposition de cette création.
- Chacune de ces conditions peut être levée si vous obtenez l'autorisation du titulaire des droits.
- Le droit moral de l'auteur ou des auteurs est maintenu dans ce contrat.
Transition[modifier]
Depuis le 28 mars 2009 à 00h00, tout nouveau contenu est officiellement sous licence Creative Commons BY-SA-3.0.
Le 27 mars 2009, tous les utilisateurs enregistrés sur Ékopédia ont reçu un mail leur demandant d'accepter (ou non) le changement de licence pour leurs contenus. Il y a eu une forte participation des utilisateurs (plus de 200 signatures) et aucun refus n'a été émis.
En conséquence et depuis le 5 avril 2009, l'ensemble des contenus sont sous licence Creative Commons BY-SA-3.0.
Si pour une raison quelconque, vous souhaitez que vos contenus, créés avant le 28 mars 2009, ne soient pas migrés sous licence Creative Commons BY-SA-3.0, nous vous invitons à prendre contact dès que possible avec les administrateurs.
Détails[modifier]
Pour plus de détails, consultez le résumé explicatif cette page ou consultez le code juridique (la version intégrale du contrat).
