Aide:Soupçon de texte protégé
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Cette page présente le cadre général de contrôle de la légalité de ces pages et les actions appropriées. (Voir Demande de droits d'auteur)
Sommaire
Démarche de traitement d'un contenu légalement problématique
Il est possible, en particulier en parcourant les nouveaux articles, de rencontrer un article qui ne semble pas avoir été rédigé pour l'encyclopédie (son style, sa longueur, etc.), mais plutôt n'être qu'un copier-coller d'un document trouvé sur la toile. La règle des wikis est que l'on peut s'inspirer du contenu de ce texte, en tirer des infos; mais surtout pas le copier...
La clarification de la situation d'un texte vis-à-vis du droit d'auteur demande un effort particulier mais important pour le projet ; cette situation étant assez fréquente, il est possible de compter sur la collaboration en se contentant d'avertir des soupçons, même si vous avez déjà procédé à un début d'investigation.
La vérification de la légitimité de l'apport peut suivre deux directions dont l'intérêt dépend des paramètres de chaque cas (nouveauté de l'article ; contribution IP, etc) :
- Ce contenu est-il libre ?
- L'auteur de l'apport du contenu est-il l'auteur au sens de la propriété intellectuelle ?
Il est toujours recommandé d'essayer d'entrer en contact avec l'auteur de l'ajout, par tous les moyens possibles, en particulier sa page de discussion, mais aussi la page de discussion de l'article.
De même, il est toujours intéressant pour les lecteurs ultérieurs de faire une mention du problème dans la page de discussion de l'article, que les soupçons soient confirmés ou la solution apportée.
Que la recherche ait permis de confirmer les soupçons, ne suffit pas pour supprimer ou révoquer l'ajout suspect, Ekopedia présumant que le contributeur initial est de bonne foi. Hors le cas d'un copier-coller pur et simple fait par un contributeur IP surtout s'il s'agit d'une contribution unique, faisant penser à un test, il faut s'abstenir d'annuler l'ajout sans plus de précaution : le contributeur même IP est peut-être le détenteur du copyright et il serait dommage de le vexer.
Enfin, il ne faut pas oublier que l'article ou texte qu'on imagine être une copie illégale a été en fait réutilisé dans un site miroir ou autre média réutilisant le contenu d'Ekopedia ; la copie ayant donc été opérée dans l'autre sens, elle est sans risque d'infraction pour le projet.
Identification du contenu problématique
La démarche habituelle pour confirmer un doute sur un texte est la suivante :
- Sélectionnez une partie du texte en question, un fragment de phrase suffisament propre à ce texte.
- Copiez ce texte dans la boîte de dialogue d'un moteur de recherche (en général, il faut encadrer ce texte par des guillemets droits
"pour que le moteur fasse une recherche sur le texte exact). - Changez le fragment recherché, si trop de réponses sont retournées ou au contraire aucune réponse.
- Conclure sur le sérieux du soupçon d'infraction.
- Si la recherche a été vaine, chasser les doutes initiaux, à moins qu'ils résistent comme dans l'éventualité d'un extrait d'un ouvrage ou autre imprimé. Dans ce cas, il est recommandé de faire un état de cette démarche dans la page de discussion de l'article.
- Si un texte équivalent au contenu douteux a été trouvé, il faut poursuivre les investigations à commencer par l'examen du statut copyright du texte copié souvent indiqué en bas de la page Web.
Signalement du contenu problématique
- Si vous n'êtes pas en mesure d'approfondir la question ou si, malgré vos recherches, vous avez toujours un doute, veuilles en avertir les administrateurs.
- Il est conseillé d'avertir le contributeur sur sa page de discussion.
Traitement du contenu problématique
Quand le soupçon d'infraction est conforté (copie avérée), le statut légal de l'encyclopédie impose la vérification de la légitimité de l'apport en question.
- Si le statut du texte copié est connu
- La démarche à suivre dépend des cas :
- Texte protégé :
- si le texte ne vaut pas des démarches fastidieuses, signaler la violation de copyright pour éliminer ce texte ;
- Si l'article est vraiment intéressant pour l'encyclopédie, il est possible d'essayer d'obtenir le droit de l'utiliser dans Ekopedia sous Art Libre ; d'où l'intérêt du contact avec l'auteur de l'ajout.
- Texte du domaine public : simple mention dans la page de discussion à envisager.
- Texte sous licence libre, GFDL ou autre : vérifier que l'ajout du contenu remplit toutes les conditions requises ou signaler les difficultés.
- Texte protégé :
- Notez que si l'infraction est patente, vous pouvez effacer le texte en question, toute la page au besoin. Prenez cependant la peine d'argumenter la modification ou le blanchiment, indiquez par exemple dans la page de discussion un lien vers la source (site web, livre, etc) d'où proviendrait le contenu incriminé.
- Si le statut du texte copié est inconnu
- Il faut d'abord penser à joindre l'auteur de l'apport, susceptible de donner les renseignements voulus, puis si celui-ci semble difficile à contacter, s'adresser au responsable du site diffusant le texte en cause.
La meilleure réponse serait d'apprendre que le contributeur ayant ajouté du contenu est en réalité l'auteur du texte publié ailleurs dans un autre contexte puisque cela n'affecte pas son droit de le publier ici sous les termes de la licence Art Libre.
Dans le doute, si aucun éclaircissement ne permet de conclure à la légalité de l'apport, il est probable qu'une suppression soit la seule solution.
- Procédure accélérée
- Si l'article vient d'être créé par une IP, et qu'il est une copie de site avérée sans contribution significative supplémentaire, un utilisateur peut le blanchir automatiquement (en mentionnant la source copiée dans le commentaire), et un administrateur peut le supprimer immédiatement. Il reste souhaitable de prévenir l'auteur de la violation, par exemple via la page de discussion de cette IP.
Dans tous les cas, les articles où le soupçon de copyright ne peut pas être confirmé doivent être conservés.
Si la permission de l'auteur original est obtenue ultérieurement (voir Modèle demande d'autorisation d'auteur), le texte pourra être restauré.
Dans le cas où un contributeur s'entêterait dans ce comportement en dépit des avertissements, il pourrait se voir privé d'accès à toute édition, de façon à protéger le projet.
