Ressource libre de droits : Différence entre versions
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== Législation sur le droit d'auteur == | == Législation sur le droit d'auteur == | ||
| − | * En France, un document tombe dans le [[domaine public]] 70 ans après la mort de son auteur ( | + | * En France, comme dans l’ensemble des pays de l’Union européenne, un document "tombe" (on devrait dire "entre") dans le [[domaine public]] 70 ans après la mort de son auteur (code de la propriété intellectuelle institué par la loi n° 97-283 du 27 mars 1997. Auxquels 70 ans peuvent s'ajouter la durée de la première guerre mondiale pour les œuvres non tombées dans le domaine public à la fin de cette dernière (art. 123.8) et la durée de la seconde Guerre mondiale pour le même cas (art. 123.9) et peut aussi s'ajouter 30 ans si l'auteur est « mort pour la France » (art. 123.10). |
| − | * Au Québec, la protection est de 50 ans après la mort de l'auteur | + | * Même chose aux Etats-Unis, bien que la situation soit un peu plus complexe si l'œuvre date d'avant le 1er janvier 1978 (Sony Bono Copyright Term Extension Act (CTEA) voté sous l'administration Clinton) |
| − | + | * Au Québec, la protection est de 50 ans après la mort de l'auteur. | |
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| − | L'intérêt des ressources libres est entre autres de rendre les documents utilisables à moindre coût, d'être copiables et diffusables à l'infini. | + | L'intérêt des ressources libres est, entre autres, de rendre les documents utilisables à moindre coût, d'être copiables et diffusables au plus grand nombre à l'infini. |
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== Le cas d'Ekopedia == | == Le cas d'Ekopedia == | ||
| − | Ekopedia utilise la [[Ekopedia:Copyright|Licence Art libre (ou LAL)]]; c'est un contrat qui applique le principe du Copyleft. Elle autorise tout tiers (personne physique ou morale), ayant accepté ses conditions, à procéder à la copie, la diffusion et la transformation d'une | + | Ekopedia utilise la [[Ekopedia:Copyright|Licence Art libre (ou LAL)]]; c'est un contrat qui applique le principe du [[Copyleft]]. Elle autorise tout tiers (personne physique ou morale), ayant accepté ses conditions, à procéder à la copie, la diffusion et la transformation d'une œuvre, comme à son exploitation gratuite ou onéreuse, à condition qu'il soit toujours possible d'accéder à sa source pour la copier, la diffuser ou la transformer. |
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== Limitations == | == Limitations == | ||
'''Attention''': Même si une licence est libre, elle n'empêche pas de citer ses sources. C'est même un point majeur pour la quasi totalité des licences libres. Seules quelques exceptions disent des choses du genre: "Faites ce que vous en voulez". | '''Attention''': Même si une licence est libre, elle n'empêche pas de citer ses sources. C'est même un point majeur pour la quasi totalité des licences libres. Seules quelques exceptions disent des choses du genre: "Faites ce que vous en voulez". | ||
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| − | + | L'enseignement est demandeur de ressources libre de droit. Bien souvent les films, documents et documentaires sont diffusés par les enseignants de manière illicite, parce qu'il est difficile de respecter la réglementation et le droit d'auteur pour des raisons financières. | |
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== Liste de ressources == | == Liste de ressources == | ||
Les ressources présentes sur cette page doivent être pertinentes pour le projet Ekopedia. Je ne pense pas en effet qu'il soit utile de lister des films sous licence libre; sauf exception je ne vois pas ce qu'ils viendraient faire sur ekopedia.org. Pour avoir ce genre de liste exhaustive, il est mieux de consulter les liens présents un peu plus bas dans la section [[#Webographie|webographie]]. | Les ressources présentes sur cette page doivent être pertinentes pour le projet Ekopedia. Je ne pense pas en effet qu'il soit utile de lister des films sous licence libre; sauf exception je ne vois pas ce qu'ils viendraient faire sur ekopedia.org. Pour avoir ce genre de liste exhaustive, il est mieux de consulter les liens présents un peu plus bas dans la section [[#Webographie|webographie]]. | ||
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| + | * [http://commons.wikimedia.org/wiki/Accueil Wikimedia Commons] : répertoire de documents sous licence libre. | ||
| + | * [http://www.ekoolos.fr/ Le moteur de recherche ekOolos] : Basé sur la technologie Google, ce moteur de recherche francophone trés complet traite exclusivement d'écologie, de sciences de la nature et de consommation responsable. Pratique et facile à utiliser. | ||
| + | * [http://openphoto.net/ OpenPhoto.net] : Photothèque contenant beaucoup de photos sous licences CC by ou CC by-sa. ATTENTION : il n'y a pas que ça, sont également présentes des photos sous d'autres licences non-libres. | ||
| + | * [http://www.wikigreen.org/~wikigree/index.php/Main_Page WikiGreen] Un wiki écolo en anglais | ||
* [http://www.vulgum.org/ Encyclopédie v.u.l.g.u.m]. ''Licence [http://www.gnu.org/copyleft/fdl.html GNU FDL] (FR)'' | * [http://www.vulgum.org/ Encyclopédie v.u.l.g.u.m]. ''Licence [http://www.gnu.org/copyleft/fdl.html GNU FDL] (FR)'' | ||
* [http://plos.org Public Library of Science (PLoS)]: Une revue scientifique. ''Licence [http://creativecommons.org/licenses/by/2.0/ Creative Commons Attribution License] (EN)'' | * [http://plos.org Public Library of Science (PLoS)]: Une revue scientifique. ''Licence [http://creativecommons.org/licenses/by/2.0/ Creative Commons Attribution License] (EN)'' | ||
| − | * [http://www.uqac.ca/zone30/Classiques_des_sciences_sociales/ Classiques des sciences sociales]: bibliothèque numérique unique et originale dans le monde francophone développée en collaboration avec l'Université du Québec à Chicoutimi. ''Documents tombés dans le domaine | + | * Un magazine en ligne participatif recensant les [http://www.freemag.fr Articles libres de droit] |
| − | * [http://www.marxists.org/francais/ Marxists Internet Archive] ''Documents tombés dans le domaine | + | * [http://www.uqac.ca/zone30/Classiques_des_sciences_sociales/ Classiques des sciences sociales]: bibliothèque numérique unique et originale dans le monde francophone développée en collaboration avec l'Université du Québec à Chicoutimi. ''Documents tombés dans le domaine public'' (FR) |
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| − | * http://www.surrealiste.org/ L’objectif de ce site est de fournir à tous ceux qui le souhaitent toutes les clés pour sortir du système marchand, de la société de consommation, du capitalisme et de tous les synonymes s’y rattachant de | + | * [http://indymedia.org indymedia] Site portail du réseau d'information Indymedia. Dans la colonne de gauche sont présents les liens les sites des collectifs locaux notamment francophone. |
| + | * http://www.surrealiste.org/ L’objectif de ce site est de fournir à tous ceux qui le souhaitent toutes les clés pour sortir du système marchand, de la société de consommation, du capitalisme et de tous les synonymes s’y rattachant de près ou de loin. | ||
| + | *Une bibliothèque de logiciels libres sur [http://www.framasoft.net/rubrique2.html Framasoft] | ||
| + | *Un site d'articles libres sur [http://www.contenulibre.com Contenu Libre] | ||
| + | * [http://portail.atilf.fr/encyclopedie/Formulaire-de-recherche.htm L'encyclopédie de Diderot et d'Alembert]. l'interface du site est un peu bizarre mais tout y est en texte et images scannées (18 000 pages de texte, 72 000 articles, 17 volumes d' articles et 11 volumes de planches avec légende!). veillez à cliquer sur le bouton "lancer la recherche" sinon vous n'aurez pas de liens. vous pouvez faire une recherche pour ".*" pour avoir un index (à ne faire qu'une fois et sauvegarder, c'est assez lourd...). | ||
| + | * [http://www.mspong.org/cyclopedia/ The Household Cyclopedia] Un guide encyclopédique de 1881 sur les "arts pratiques et domestiques" (plus de 800 pages à lire en ligne ou à télécharger en PDF) | ||
| + | * [http://contenu-gratuit.com Contenu Gratuit] Une base d'articles gratuits MAIS NON libres de droits. (cf mention Tous droits réservés en pied de page). | ||
| + | * [http://www.appropedia.org/Bienvenue_sur_Appropedia/ Appropédia], wiki consacré au développement durable et à la réduction de la pauvreté au moyen des technologies '''appro'''priées. | ||
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Sont ici listés des livres dans le domaine public ou sous licence libre. | Sont ici listés des livres dans le domaine public ou sous licence libre. | ||
| − | === Revues === | + | === [[Revues]] === |
* La revue alternative "Silence": http://www.revuesilence.net/ La reproduction des textes est autorisée sauf avis contraire. | * La revue alternative "Silence": http://www.revuesilence.net/ La reproduction des textes est autorisée sauf avis contraire. | ||
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| + | [http://gallica.bnf.fr Gallica] est la bibliothèque numérique de la [http://fr.wikipedia.org/wiki/Bibliothèque_nationale_de_France BNF] | ||
=== Media autres === | === Media autres === | ||
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== Webographie == | == Webographie == | ||
| − | * [http://fr.wikipedia.org/wiki/Wikip%C3%A9dia:Ressources_libres_de_droit Page de ressources libres de | + | * [http://fr.wikipedia.org/wiki/Wikip%C3%A9dia:Ressources_libres_de_droit Page de ressources libres de Wikipedia France] |
* [http://fr.wikipedia.org/wiki/Contenu_libre Article Wikipedia traitant du Contenu libre]. Contient des liens externes vers ce genre de contenus. | * [http://fr.wikipedia.org/wiki/Contenu_libre Article Wikipedia traitant du Contenu libre]. Contient des liens externes vers ce genre de contenus. | ||
* [http://linuxfr.org/2003/04/18/12125.html Linuxfr:Cachez ce domaine public que je ne saurais voir] | * [http://linuxfr.org/2003/04/18/12125.html Linuxfr:Cachez ce domaine public que je ne saurais voir] | ||
* [http://fr.wikipedia.org/wiki/Wikip%C3%A9dia:Ouvrages_de_r%C3%A9f%C3%A9rence_dans_le_domaine_public Ouvrages de référence dans le domaine public] | * [http://fr.wikipedia.org/wiki/Wikip%C3%A9dia:Ouvrages_de_r%C3%A9f%C3%A9rence_dans_le_domaine_public Ouvrages de référence dans le domaine public] | ||
| + | * [http://livrairie.loncletom.fr La Livrairie de l'Oncle Tom]: un ékopédien qui fait des reliures artisanales de livres tombés dans le domaine public. nombreux titres pouvant intéresser d'autres ékopédiens (jardinage, comment on devenait berger au XVIIIe, comment on faisait le pain au XVIIIe...). possibilité de commander un titre qui n'est pas dans le catalogue... | ||
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| + | * [[Domaine public]] | ||
| + | * [[Licence libre]] | ||
| + | * [[Ressources non libres de droits]] | ||
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Version actuelle en date du 19 janvier 2015 à 20:21
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L'objectif de cette page « Ressource libre de droits » est de lister des sources d'informations libres de droits.
Ceci dans le but de fournir aux contributeurs d'Ekopedia, des documents qui seront utilisables pour alimenter le site.
Les contenus libres[modifier]
La notion de contenu libre de droits (on devrait appeler cela : "contenu en libre diffusion", car "libre de droits" n'a aucune valeur juridique : il y a forcément des droits (moraux)) désigne des contenus (documents, images, textes...) librement consultables et copiables, parfois même librement modifiables, comme ekopedia.org. Cette expression est une extension de la notion de logiciel libre hors du champ strict des logiciels, pour concerner, de façon plus récente, d'autres domaines de la création intellectuelle. Les licences libres ont été crées afin de permettre une meilleure diffusion du savoir. Mais aussi afin d'apporter plus de liberté à tout le monde, liberté de créer, d'utiliser, de copier, de transformer, de rediffuser, de coopérer etc...
Législation sur le droit d'auteur[modifier]
- En France, comme dans l’ensemble des pays de l’Union européenne, un document "tombe" (on devrait dire "entre") dans le domaine public 70 ans après la mort de son auteur (code de la propriété intellectuelle institué par la loi n° 97-283 du 27 mars 1997. Auxquels 70 ans peuvent s'ajouter la durée de la première guerre mondiale pour les œuvres non tombées dans le domaine public à la fin de cette dernière (art. 123.8) et la durée de la seconde Guerre mondiale pour le même cas (art. 123.9) et peut aussi s'ajouter 30 ans si l'auteur est « mort pour la France » (art. 123.10).
- Même chose aux Etats-Unis, bien que la situation soit un peu plus complexe si l'œuvre date d'avant le 1er janvier 1978 (Sony Bono Copyright Term Extension Act (CTEA) voté sous l'administration Clinton)
- Au Québec, la protection est de 50 ans après la mort de l'auteur.
Intérêts[modifier]
L'intérêt des ressources libres est, entre autres, de rendre les documents utilisables à moindre coût, d'être copiables et diffusables au plus grand nombre à l'infini.
Le cas d'Ekopedia[modifier]
Ekopedia utilise la Licence Art libre (ou LAL); c'est un contrat qui applique le principe du Copyleft. Elle autorise tout tiers (personne physique ou morale), ayant accepté ses conditions, à procéder à la copie, la diffusion et la transformation d'une œuvre, comme à son exploitation gratuite ou onéreuse, à condition qu'il soit toujours possible d'accéder à sa source pour la copier, la diffuser ou la transformer.
Limitations[modifier]
Attention: Même si une licence est libre, elle n'empêche pas de citer ses sources. C'est même un point majeur pour la quasi totalité des licences libres. Seules quelques exceptions disent des choses du genre: "Faites ce que vous en voulez".
Ressources libre de droits et enseignement[modifier]
L'enseignement est demandeur de ressources libre de droit. Bien souvent les films, documents et documentaires sont diffusés par les enseignants de manière illicite, parce qu'il est difficile de respecter la réglementation et le droit d'auteur pour des raisons financières. Certes, certaines institutions comme l'ADAV ont proposé des solutions mais cela demeure cher et le catalogue est peu accessible.
Consulter aussi l’article : Aide:Sourcer.Liste de ressources[modifier]
Les ressources présentes sur cette page doivent être pertinentes pour le projet Ekopedia. Je ne pense pas en effet qu'il soit utile de lister des films sous licence libre; sauf exception je ne vois pas ce qu'ils viendraient faire sur ekopedia.org. Pour avoir ce genre de liste exhaustive, il est mieux de consulter les liens présents un peu plus bas dans la section webographie.
Sites Web[modifier]
- Encyclopédie libre Wikipedia Francophone : Licence GNU FDL (FR) (Avant de recopier du contenu de Wikipedia, lisez les différences entre les licences d'Ekopedia et de Wikipedia)
- Wikimedia Commons : répertoire de documents sous licence libre.
- Le moteur de recherche ekOolos : Basé sur la technologie Google, ce moteur de recherche francophone trés complet traite exclusivement d'écologie, de sciences de la nature et de consommation responsable. Pratique et facile à utiliser.
- OpenPhoto.net : Photothèque contenant beaucoup de photos sous licences CC by ou CC by-sa. ATTENTION : il n'y a pas que ça, sont également présentes des photos sous d'autres licences non-libres.
- WikiGreen Un wiki écolo en anglais
- Encyclopédie v.u.l.g.u.m. Licence GNU FDL (FR)
- Public Library of Science (PLoS): Une revue scientifique. Licence Creative Commons Attribution License (EN)
- Un magazine en ligne participatif recensant les Articles libres de droit
- Classiques des sciences sociales: bibliothèque numérique unique et originale dans le monde francophone développée en collaboration avec l'Université du Québec à Chicoutimi. Documents tombés dans le domaine public (FR)
- Marxists Internet Archive Documents tombés dans le domaine public et licence Creative Commons Attribution License (FR et ..)
- indymedia Site portail du réseau d'information Indymedia. Dans la colonne de gauche sont présents les liens les sites des collectifs locaux notamment francophone.
- http://www.surrealiste.org/ L’objectif de ce site est de fournir à tous ceux qui le souhaitent toutes les clés pour sortir du système marchand, de la société de consommation, du capitalisme et de tous les synonymes s’y rattachant de près ou de loin.
- Une bibliothèque de logiciels libres sur Framasoft
- Un site d'articles libres sur Contenu Libre
- L'encyclopédie de Diderot et d'Alembert. l'interface du site est un peu bizarre mais tout y est en texte et images scannées (18 000 pages de texte, 72 000 articles, 17 volumes d' articles et 11 volumes de planches avec légende!). veillez à cliquer sur le bouton "lancer la recherche" sinon vous n'aurez pas de liens. vous pouvez faire une recherche pour ".*" pour avoir un index (à ne faire qu'une fois et sauvegarder, c'est assez lourd...).
- The Household Cyclopedia Un guide encyclopédique de 1881 sur les "arts pratiques et domestiques" (plus de 800 pages à lire en ligne ou à télécharger en PDF)
- Contenu Gratuit Une base d'articles gratuits MAIS NON libres de droits. (cf mention Tous droits réservés en pied de page).
- Appropédia, wiki consacré au développement durable et à la réduction de la pauvreté au moyen des technologies appropriées.
Livres[modifier]
Sont ici listés des livres dans le domaine public ou sous licence libre.
Revues[modifier]
- La revue alternative "Silence": http://www.revuesilence.net/ La reproduction des textes est autorisée sauf avis contraire.
Gallica[modifier]
Gallica est la bibliothèque numérique de la BNF
Media autres[modifier]
- http://www.bibliotheque-sonore.net/ Bibliothèque sonore vous propose, avec l'accord des auteurs et organisateurs, de télécharger librement et gratuitement les enregistrements sonores de témoignages, conférences ou entretiens disponibles sur ce site.
Webographie[modifier]
- Page de ressources libres de Wikipedia France
- Article Wikipedia traitant du Contenu libre. Contient des liens externes vers ce genre de contenus.
- Linuxfr:Cachez ce domaine public que je ne saurais voir
- Ouvrages de référence dans le domaine public
- La Livrairie de l'Oncle Tom: un ékopédien qui fait des reliures artisanales de livres tombés dans le domaine public. nombreux titres pouvant intéresser d'autres ékopédiens (jardinage, comment on devenait berger au XVIIIe, comment on faisait le pain au XVIIIe...). possibilité de commander un titre qui n'est pas dans le catalogue...
Bibliographie[modifier]
Voir aussi[modifier]
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